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Marques déposées par monsieur COURTIN PASCAL
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LA MAISON DES COPINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES COPINES
M. COURTIN PASCAL

Numéro de dépôt :
4051640
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
LA MAISON DES COPINES de COURTIN PASCAL

Présentation de la marque LA MAISON DES COPINES

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur COURTIN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MAISON DES COPINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur COURTIN PASCAL domicilié(e) HERMES B, 751 AVENUE PIERRE SAUVAIGO - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURTIN PASCAL domicilié(e) HERMES B, 751 AVENUE PIERRE SAUVAIGO - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

La marque LA MAISON DES COPINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 24 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES COPINES est expirée depuis le 2 décembre 2023.

COURTIN PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Castorimage


M. COURTIN PASCAL - HERMES B, 751 AVENUE PIERRE SAUVAIGO - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


M. COURTIN PASCAL - HERMES B, 751 AVENUE PIERRE SAUVAIGO - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630583 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.